Memo Directeurs et documents obligatoires

• Memo directeurs documents sécurité
• Programme annuel actions écoles 2023 – 2024
• Registres et affichages obligatoires

Les PPMS

https://eduscol.education.fr/2651/securite-des-ecoles-et-des-etablissements

Les écoles doivent élaborer deux plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) pour faire face, d’une part à un événement naturel ou technologique majeur, et d’autre part à une situation d’urgence particulière liée à la menace terroriste ou à l’intrusion d’une personne malveillante.
Les exercices de mise en œuvre du PPMS permettent de valider les dispositifs et de s’entraîner aux conduites à tenir en cas d’événement majeur.
Chaque école doit organiser au minimum deux exercices de mise en œuvre du PPMS au cours de l’année scolaire.
Lors de la réunion des directeurs, il a été précisé :

• un exercice PPMS « attentat–intrusion »
• un exercice PPMS « risque majeur naturel ou technologique »

Les guides pour accompagner les écoles :

• Le guide des directeurs doc
• Le guide des parents d’élèves doc
• L’annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes doc
• Vigilance attentat : les bons réflexes doc
  Pour élaborer le PPMS, deux maquettes académiques
• La maquette PPMS attentat/intrusion doc
• La maquette PPMS Risques majeurs

• Eduquer et informer sur les risques majeurs : pistes pédagogiques, exemples d’actions : https://eduscol.education.fr/3691/eduquer-et-informer-sur-les-risques-majeurs

Le document unique

En matière d’hygiène et de sécurité, le rôle du directeur d’école est essentiellement un devoir de vigilance et d’information. Il s’agit d’éviter l’accident, de limiter les conséquences d’un accident qui n’aurait pu être évité, d’améliorer les situations existantes.
Il y a obligation pour tout directeur d’école de transcrire en un « document unique » les résultats de l’évaluation des risques professionnels.
Démarche :

• Identification du danger et des facteurs de risque,
• Hiérarchisation des risques,
• Planification des actions de prévention,
• Mise en œuvre du programme d’actions,
• Suivi du programme d’actions.

Sous la conduite du directeur d’école, les personnes qui participent à l’élaboration du document unique constituent un groupe de travail.
Ce groupe de travail peut être très large : enseignants, parents d’élèves, représentants de la municipalité, personnel communal ainsi que toute personne dont le concours est jugé utile (dans et hors la communauté éducative).
La rédaction du document unique suppose une visite des différents locaux et lieux de vie ainsi que le recueil de l’expression de tous les personnels.

• Maquette du DUERP doc
• Fiche de synthèse doc

La page 17 (fiche de synthèse des risques) doit être déposée sur une plateforme dont le lien est envoyé aux directeurs.

Les registres obligatoires

• Le registre incendie
• Le Registre Santé et Sécurité au Travail
• Le Registre d’un Danger Grave et Imminent : RDGI doc